Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 081
  • 1
Période
  • 1 068
  • 12
Lieux
  • 21
  • 19
  • 15
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 029
  • 49
  • 3
  • 1
Sujets
  • 1 082
  • 1 029
  • 49
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1967-2007

    Cote

    3066W/181 - 3066W/186

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-la-Lieu
    • Dossiers administratifs et techniques
  2. Résultat n°2

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2007

    Cote

    3066W/180

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Honorine-du-Fay
    • Dossiers administratifs et techniques
  3. Résultat n°3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-2006

    Cote

    3066W/125 - 3066W/129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bonneville-la-Louvet -Le Bois-Hellain
    • Dossiers administratifs et techniques
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1992-2005

    Cote

    3066W/176 - 3066W/179

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    2000-2004

    Cote

    3066W/153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin - Fumichon
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1998-2004

    Cote

    3066W/218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2004

    Cote

    3066W/155 - 3066W/165

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Tourneur
    • Dossiers administratifs et techniques
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1999-2003

    Cote

    3066W/150-3066W/152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Pin
    • Dossiers administratifs et techniques
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1990-2003

    Cote

    3066W/174 - 3066W/175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Dossiers administratifs et techniques
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2003

    Cote

    3066W/137-3066W/138

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fumichon extension Asnières
    • Dossiers administratifs et techniques
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1997-2001

    Cote

    3066W/166

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Manerbe
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  20. Résultat n°20

    1999

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86-3170W/90

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1999

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité