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  • 1

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  • 2

    MInutes des décisions du tribunal

    Date

    1945-1982

    Cote

    2876W/21-2876W/22

    • Contexte : Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • MInutes des décisions du tribunal

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  • 3

    fermés

    Date

    1981-2000

    Cote

    3092W/1-3092W/2

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • fermés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  • 4

    Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)

    Cote

    3304W/135-306

    • Contexte : Dossiers des sociétés et actes déposés.

    • Tribunal de commerce de Honfleur
    • Dossiers et actes des personnes morales comemrciales...
  • 5

    de moins de 50 salariés

    Date

    1988-2002

    Cote

    3090W/33-3090W/34

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  • 6

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  • 7

    Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

    Cote

    3304W/308-309

    • Contexte : Dossiers des sociétés et actes déposés.

    • Tribunal de commerce de Honfleur
    • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
  • 8

    Actes de société classés par société

    Date

    1954-1998

    Cote

    2875W/1-2875W/47

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    • Actes de société classés par société

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  • 9

    Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)

    Date

    1920-1954

    Cote

    3076W/1-3076W/21

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
    • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  • 10

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  • 11

    fichiers du registre du RCS

    Date

    1944-1954

    Cote

    3076W/22-3076W51

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
    • fichiers du registre du RCS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  • 12

    Fichiers du RCS

    Date

    1954-1986

    Cote

    3076W/60-3076W/169

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    • Registres chrono et fichiers du RCS après 1954
    • Fichiers du RCS

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  • 13

    en activité

    Date

    1979-2002

    Cote

    3092W/3-3092W/43

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • en activité

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  • 14

    Déclarations de chantiers

    Date

    1995-2001

    Cote

    3090W/93-3090W/98

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Déclarations de chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  • 15

    Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/49

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres papier alphabétique du registre du commerce...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  • 16

    Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

    Cote

    3304W/307

    • Contexte : Dossiers des sociétés et actes déposés.

    • Tribunal de commerce de Lisieux
    • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
  • 17

    Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/48

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques du registre du commerce et des...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  • 18

    de plus de 50 salariés

    Date

    1970-2003

    Cote

    3090W/35-3090W/90

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • en activité
    • de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  • 19

    de moins de 50 salariés

    Date

    1982-2001

    Cote

    3090W/91-3090W/92

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • en activité
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section

  • 20

    de plus de 50 salariés

    Date

    1983-2006

    Cote

    3090W/1-3090W/32

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de plus de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section