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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°2

MInutes des décisions du tribunal

Date

1945-1982

Cote

2876W/21-2876W/22

Résultat n°3

fermés

Date

1981-2000

Cote

3092W/1-3092W/2

Résultat n°4

Dossiers et actes des personnes morales comemrciales (lettre B)

Date

-

Cote

3304W/135-306

Résultat n°5

de moins de 50 salariés

Date

1988-2002

Cote

3090W/33-3090W/34

Résultat n°6

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

Date

1875-1982

Cote

2876W/26

Résultat n°7

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

Date

-

Cote

3304W/308-309

Résultat n°8

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

Date

1964-2008

Cote

3089W/1-3089W/162

Résultat n°9

Actes de société classés par société

Date

1954-1998

Cote

2875W/1-2875W/47

Résultat n°10

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)

Date

1920-1954

Cote

3076W/1-3076W/21

Résultat n°11

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

Date

1936-1962

Cote

2875W/50

Résultat n°12

fichiers du registre du RCS

Date

1944-1954

Cote

3076W/22-3076W51

Résultat n°13

Fichiers du RCS

Date

1954-1986

Cote

3076W/60-3076W/169

Résultat n°14

en activité

Date

1979-2002

Cote

3092W/3-3092W/43

Résultat n°15

Déclarations de chantiers

Date

1995-2001

Cote

3090W/93-3090W/98

Résultat n°16

Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

Date

1941-1958

Cote

2875W/49

Résultat n°17

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)

Date

-

Cote

3304W/307

Résultat n°18

Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

Date

1941-1958

Cote

2875W/48

Résultat n°19

de plus de 50 salariés

Date

1970-2003

Cote

3090W/35-3090W/90

Résultat n°20

de moins de 50 salariés

Date

1982-2001

Cote

3090W/91-3090W/92