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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    1968

    Date

    1968

    Cote

    3180W/122

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1968

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    n° 201 à 333

    Date

    1973

    Cote

    3180W/70

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1973
    • n° 201 à 333

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/139

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3180W/162

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    n° 1 à 200

    Date

    1972

    Cote

    3180W/67

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1972
    • n° 1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    n° 201 à 336

    Date

    1975

    Cote

    3180W/74

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1975
    • n° 201 à 336

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    de A à L

    Date

    1971

    Cote

    3180W/154

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de A à L

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    de LEG à LIZ

    Cote

    3180W/186

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LEG à LIZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/158

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/171

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    de L à Z

    Date

    1978

    Cote

    3180W/164

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1978
    • de L à Z

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    n° 401 à 717

    Date

    1963

    Cote

    3180W/36

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 401 à 717

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    1962

    Date

    1962

    Cote

    3180W/116

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    n° 241 à 379

    Date

    1983

    Cote

    3180W/90

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1983
    • n° 241 à 379

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    de BERN à BU

    Cote

    3180W/179

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de BERN à BU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    n° 800 à 1081

    Date

    1968

    Cote

    3180W/58

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1968
    • n° 800 à 1081

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/128

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    n° 181 à 500

    Date

    1961

    Cote

    3180W/28

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 181 à 500

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  21. Résultat n°21

    n° 551 à 800

    Date

    1959

    Cote

    3180W/22

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 551 à 800

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  22. Résultat n°22

    n° 1 à 130

    Date

    1985

    Cote

    3180W/94

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1985
    • n° 1 à 130

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3180W/203

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1951-1953

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  24. Résultat n°24

    1973

    Date

    1973

    Cote

    3180W/157

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1973

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  25. Résultat n°25

    n° 1 à 280

    Date

    1969

    Cote

    3180W/59

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1969
    • n° 1 à 280

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  26. Résultat n°26

    de LEP à W

    Cote

    3180W/193

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de LEP à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  27. Résultat n°27

    de A à Lap

    Date

    1970

    Cote

    3180W/152

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1970
    • de A à Lap

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  28. Résultat n°28

    n° 261 à 317

    Date

    1986

    Cote

    3180W/99

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1986
    • n° 261 à 317

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  29. Résultat n°29

    1980

    Date

    1980

    Cote

    3180W/135

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1980

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    de E à LEO

    Cote

    3180W/192

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de E à LEO

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  31. Résultat n°31

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3180W/169

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1983

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  32. Résultat n°32

    n° 1 à 180

    Date

    1976

    Cote

    3180W/75

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1976
    • n° 1 à 180

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  33. Résultat n°33

    n° 261 à 520

    Date

    1964

    Cote

    3180W/40

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1964
    • n° 261 à 520

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  34. Résultat n°34

    n° 251 à 500

    Date

    1965

    Cote

    3180W/44

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1965
    • n° 251 à 500

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  35. Résultat n°35

    n° 1009 à 1307

    Date

    1957

    Cote

    3180W/14

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1957
    • n° 1009 à 1307

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  36. Résultat n°36

    1969

    Date

    1969

    Cote

    3180W/123

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1969

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  37. Résultat n°37

    n° 258 à 340

    Date

    1989

    Cote

    3180W/107

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 258 à 340

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  38. Résultat n°38

    1967

    Date

    1967

    Cote

    3180W/121

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1967

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  39. Résultat n°39

    1972

    Date

    1972

    Cote

    3180W/126

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1972

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    n° 131 à 295

    Date

    1988

    Cote

    3180W/103

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 131 à 295

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  41. Résultat n°41

    n° 1 à 77

    Date

    1990

    Cote

    3180W/108

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 1 à 77

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  42. Résultat n°42

    n° 761 à 970

    Date

    1967

    Cote

    3180W/54

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1967
    • n° 761 à 970

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  43. Résultat n°43

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/175

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  44. Résultat n°44

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3180W/133

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1978

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  45. Résultat n°45

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3180W/141

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1986

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  46. Résultat n°46

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/200

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Relevés de décès
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  47. Résultat n°47

    n° 246 à 540

    Date

    1968

    Cote

    3180W/56

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1968
    • n° 246 à 540

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  48. Résultat n°48

    n° 351 à 685

    Date

    1962

    Cote

    3180W/32

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 351 à 685

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  49. Résultat n°49

    n° 845 à 1107

    Date

    1969

    Cote

    3180W/62

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1969
    • n° 845 à 1107

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  50. Résultat n°50

    n° 409 à 579 ; n°1 à 128

    Date

    1955-1956

    Cote

    3180W/6

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n° 409 à 579 ; n°1 à 128

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  51. Résultat n°51

    n° 541 à 799

    Date

    1968

    Cote

    3180W/57

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1968
    • n° 541 à 799

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  52. Résultat n°52

    de S à Y

    Cote

    3180 W/199

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de S à Y

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  53. Résultat n°53

    n° 1 à 179

    Date

    1987

    Cote

    3180W/100

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1987
    • n° 1 à 179

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  54. Résultat n°54

    n° 51 à 350

    Date

    1962

    Cote

    3180W/31

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 51 à 350

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  55. Résultat n°55

    n° 201 à 367

    Date

    1974

    Cote

    3180W/72

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1974
    • n° 201 à 367

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  56. Résultat n°56

    de A à CHARR

    Cote

    3180W/194

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de A à CHARR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  57. Résultat n°57

    de M à W

    Date

    1971

    Cote

    3180W155

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de M à W

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  58. Résultat n°58

    n° 201 à 376

    Date

    1978

    Cote

    3180W/80

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1978
    • n° 201 à 376

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  59. Résultat n°59

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/170

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  60. Résultat n°60

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/143

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  61. Résultat n°61

    n° 841 à 1089 ; n° 1 à 50

    Date

    1961-1962

    Cote

    3180W/30

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 841 à 1089 ; n° 1 à 50

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  62. Résultat n°62

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/129

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  63. Résultat n°63

    de A à D

    Cote

    3180W/191

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des personnes décédées
    • de A à D

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  64. Résultat n°64

    n° 200 à 550

    Date

    1959

    Cote

    3180W/21

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1958-1959
    • n° 200 à 550

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  65. Résultat n°65

    de TA à ZY et sociétés

    Cote

    3180W/190

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de TA à ZY et sociétés

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  66. Résultat n°66

    de LO à MOR

    Cote

    3180W/187

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LO à MOR

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  67. Résultat n°67

    n°1 à 200

    Date

    1979

    Cote

    3180W/81

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1979
    • n°1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  68. Résultat n°68

    n° 201 à 416

    Date

    1981

    Cote

    3180W/86

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1981
    • n° 201 à 416

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  69. Résultat n°69

    1981

    Date

    1981

    Cote

    3180W/136

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1981

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  70. Résultat n°70

    n°104 à 380

    Date

    1954

    Cote

    3180W/3

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n°104 à 380

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  71. Résultat n°71

    Comptabilité des successions

    Date

    1987-1992

    Cote

    3180W/149

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Comptabilité des successions

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  72. Résultat n°72

    n° 251 à 525

    Date

    1970

    Cote

    3180W/64

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1970
    • n° 251 à 525

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  73. Résultat n°73

    1963

    Date

    1963

    Cote

    3180W/117

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1963

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  74. Résultat n°74

    de A à K

    Date

    1978

    Cote

    3180W/163

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1978
    • de A à K

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  75. Résultat n°75

    n° 1 à 250

    Date

    1966

    Cote

    3180W/47

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1966
    • n° 1 à 250

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  76. Résultat n°76

    n° 1 à 200

    Date

    1978

    Cote

    3180W/79

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1978
    • n° 1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  77. Résultat n°77

    n°151 à 285

    Date

    1984

    Cote

    3180W/92

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1984
    • n°151 à 285

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  78. Résultat n°78

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/146

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  79. Résultat n°79

    n° 201 à 260

    Date

    1986

    Cote

    3180W/98

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1986
    • n° 201 à 260

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  80. Résultat n°80

    n° 204 à 359 ; n°1 à 103

    Date

    1953-1954

    Cote

    3180W/2

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1953-1956
    • n° 204 à 359 ; n°1 à 103

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque