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207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité des successions

    Date

    1987-1992

    Cote

    3180W/149

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Comptabilité des successions

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  2. Résultat n°2

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/146

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3180W/177

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1991

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  4. Résultat n°4

    n° 1 à 77

    Date

    1990

    Cote

    3180W/108

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 1 à 77

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/176

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  6. Résultat n°6

    1990

    Date

    1990

    Cote

    3180W/145

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1990

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  7. Résultat n°7

    n° 209 à 305

    Date

    1990

    Cote

    3180W/110

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 209 à 305

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  8. Résultat n°8

    n° 78 à 208

    Date

    1990

    Cote

    3180W/109

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1990
    • n° 78 à 208

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  9. Résultat n°9

    n° 258 à 340

    Date

    1989

    Cote

    3180W/107

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 258 à 340

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  10. Résultat n°10

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/175

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  11. Résultat n°11

    n° 134 à 257

    Date

    1989

    Cote

    3180W/106

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 134 à 257

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  12. Résultat n°12

    n° 1 à 133

    Date

    1989

    Cote

    3180W/105

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1989
    • n° 1 à 133

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  13. Résultat n°13

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3180W/144

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1989

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  14. Résultat n°14

    n° 131 à 295

    Date

    1988

    Cote

    3180W/103

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 131 à 295

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  15. Résultat n°15

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/143

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  16. Résultat n°16

    n° 1 à 130

    Date

    1988

    Cote

    3180W/102

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 1 à 130

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  17. Résultat n°17

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3180W/174

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1988

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  18. Résultat n°18

    n° 296 à 388

    Date

    1988

    Cote

    3180W/104

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1988
    • n° 296 à 388

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  19. Résultat n°19

    n° 1 à 179

    Date

    1987

    Cote

    3180W/100

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1987
    • n° 1 à 179

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  20. Résultat n°20

    n° 180 à 290

    Date

    1987

    Cote

    3180W/101

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1987
    • n° 180 à 290

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque