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  1. Résultat n°1

    Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.

    Date

    1913

    Cote

    M/44/1

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.
  2. Résultat n°2

    Grève des boulangers de Falaise, organisation du ravitaillement de la population : rapport du sous-préfet (12 octobre 1924). Grève des employés de banque, renseignements : tract, instructions, rapports, correspondance (août-septembre 1925).

    Date

    1924-1925

    Cote

    M/46/16

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Faits de grèves
    • Grève des boulangers de Falaise, organisation du ravitaillement...
  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels, noms et adresses des présidents, vice-présidents, secrétaires et trésoriers.

    Date

    1898

    Cote

    M/122/9

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Relations avec les syndicats
    • Syndicats professionnels, noms et adresses des présidents,...
  4. Résultat n°4

    Inspecteurs du travail.

    Cote

    M/222

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspecteurs du travail.
  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels

    Date

    1886

    Cote

    M/3676

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Relations avec les syndicats
    • Syndicats professionnels
  6. Résultat n°6

    Commerce et industrie, salaires

    Date

    1844-1852

    Cote

    M/8631

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Commerce et industrie, salaires
  7. Résultat n°7

    Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.

    Cote

    M/9058

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.
  8. Résultat n°8

    Industrie, manufactures, travail des enfants

    Date

    1843-1880

    Cote

    M/9059

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Industrie, manufactures, travail des enfants
  9. Résultat n°9

    Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures

    Date

    1880-1888

    Cote

    M/9060

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures
  10. Résultat n°10

    Travail et industrie

    Date

    1849-1903

    Cote

    M/9061

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Travail et industrie
  11. Résultat n°11

    Travail des enfants dans les manufactures, travail dans les industries, instructions

    Date

    1854-1932

    Cote

    M/9062

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants dans les manufactures, travail...
  12. Résultat n°12

    Travail des enfants et des adultes

    Date

    1883-1892

    Cote

    M/9063

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants et des adultes
  13. Résultat n°13

    1857-1879

    Date

    1857-1879

    Cote

    M/9064

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Recensement et statistique de la main d'œuvre
    • Statistique et livrets d'ouvriers
    • 1857-1879
  14. Résultat n°14

    1875-1880

    Date

    1875-1880

    Cote

    M/9065

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Recensement et statistique de la main d'œuvre
    • Statistique et livrets d'ouvriers
    • 1875-1880
  15. Résultat n°15

    1882

    Date

    1882

    Cote

    M/9066

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Recensement et statistique de la main d'œuvre
    • Statistique et livrets d'ouvriers
    • 1882
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des inspecteurs du Travail

    Date

    1895-1909

    Cote

    M/9067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Procès-verbaux des inspecteurs du Travail
  17. Résultat n°17

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    M/9068

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1909-1914
  18. Résultat n°18

    Lois pour le travail, contraventions

    Date

    1910-1915

    Cote

    M/9069

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Lois pour le travail, contraventions
  19. Résultat n°19

    Loi de 8 heures

    Date

    1919-1937

    Cote

    M/9070

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi de 8 heures
  20. Résultat n°20

    Application de la loi de 8 heures

    Date

    1921-1929

    Cote

    M/9071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Application de la loi de 8 heures
  21. Résultat n°21

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    M/9072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1921-1934
  22. Résultat n°22

    1921-1937

    Date

    1921-1937

    Cote

    M/9073

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1921-1937
  23. Résultat n°23

    Salaires et main-d'œuvre, commission départementale du travail

    Date

    1927-1932

    Cote

    M/9076

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires et main-d'œuvre, commission départementale...
  24. Résultat n°24

    Salaires normaux et courants

    Date

    1933-1940

    Cote

    M/9077

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires normaux et courants
  25. Résultat n°25

    Livrets de travail des jeunes dans l'industrie

    Date

    1934-1944

    Cote

    M/9078

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
  26. Résultat n°26

    Loi des quarante heures

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi des quarante heures
  27. Résultat n°27

    Documents généraux

    Date

    1906, 1920

    Cote

    M/9081

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Documents généraux
  28. Résultat n°28

    1906-1930

    Date

    1906, 1930

    Cote

    M/9082

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1906-1930
  29. Résultat n°29

    1911-1938

    Date

    1911, 1938

    Cote

    M/9083

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1911-1938
  30. Résultat n°30

    Affaires diverses

    Date

    1924, 1931

    Cote

    M/9084

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Affaires diverses
  31. Résultat n°31

    Arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9085

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Bayeux et Caen
  32. Résultat n°32

    Arrondissements de Falaise et Lisieux

    Date

    1906, 1937

    Cote

    M/9086

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Falaise et Lisieux
  33. Résultat n°33

    Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9087

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire
  34. Résultat n°34

    Travail, inspection du travail, enquêtes, examens, repos hebdomadaires, statistique

    Date

    1919-1936

    Cote

    M/9088

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Travail, inspection du travail, enquêtes, examens,...
  35. Résultat n°35

    Documents généraux

    Date

    1916-1919

    Cote

    M/9089

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Office et bureaux de placement
    • Office départemental du placement et de la main d'oeuvre
    • Documents généraux
  36. Résultat n°36

    Travaux de secours

    Date

    1899-1919

    Cote

    M/9090

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Aides aux travailleurs sans emploi
    • Travaux de secours
  37. Résultat n°37

    1914-1930

    Date

    1914-1930

    Cote

    M/9091

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1914-1930
  38. Résultat n°38

    1934-1938

    Date

    1934-1938

    Cote

    M/9092

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Aides aux travailleurs sans emploi
    • Fonds de chômage et subventions
    • Subventions de l'État
    • 1934-1938
  39. Résultat n°39

    1931

    Date

    1931

    Cote

    M/9093

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1931
  40. Résultat n°40

    Bourse du travail

    Date

    1931-1935

    Cote

    M/9094

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Office et bureaux de placement
    • Bourse du travail
  41. Résultat n°41

    1894-1916

    Date

    1894-1916

    Cote

    M/9094

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1894-1916
  42. Résultat n°42

    1932

    Date

    1932

    Cote

    M/9095

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1932
  43. Résultat n°43

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    M/9096

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1933-1935
  44. Résultat n°44

    Travail, bureau de placement, affaires diverses

    Date

    1892-1914

    Cote

    M/9097

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Office et bureaux de placement
    • Travail, bureau de placement, affaires diverses
  45. Résultat n°45

    Constitution et affaires générales

    Date

    1916-1933

    Cote

    M/9098

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Office et bureaux de placement
    • Office départemental du placement et de la main d'oeuvre
    • Constitution et affaires générales
  46. Résultat n°46

    Statistiques sur les travailleurs étrangers

    Date

    1935-1941

    Cote

    M/9099

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Main d'œuvre étrangère
    • Instructions, enquête et statistiques
    • Statistiques sur les travailleurs étrangers
  47. Résultat n°47

    1936-1941

    Date

    1936-1941

    Cote

    M/9100

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Recensement et statistique de la main d'œuvre
    • Statistiques du marché du travail
    • 1936-1941
  48. Résultat n°48

    1922-1935

    Date

    1922-1935

    Cote

    M/9101

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Recensement et statistique de la main d'œuvre
    • Statistiques du marché du travail
    • 1922-1935
  49. Résultat n°49

    Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dans les accidents du travail

    Date

    1899-1913

    Cote

    M/9104

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Législation
    • Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités...
  50. Résultat n°50

    Accidents survenus dans les manufactures

    Date

    1851-1892

    Cote

    M/9105

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux et statistiques
    • Accidents survenus dans les manufactures
  51. Résultat n°51

    Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires diverses

    Date

    1920-1930

    Cote

    M/9106

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires...
  52. Résultat n°52

    Accidents du travail et maladies professionnelles

    Date

    1902-1936

    Cote

    M/9107

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Législation
    • Accidents du travail et maladies professionnelles
  53. Résultat n°53

    Grèves des couvreurs

    Date

    1892, 1897

    Cote

    M/9126

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Faits de grèves
    • Grèves des couvreurs
  54. Résultat n°54

    1898-1907

    Date

    1898-1907

    Cote

    M/9127

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Faits de grèves
    • Grèves et réunions syndicalistes par périodes
    • 1898-1907
  55. Résultat n°55

    Commerce, industrie, grèves, instructions, affaires diverses

    Date

    1893-1934

    Cote

    M/9128

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Instructions, statistiques
    • Commerce, industrie, grèves, instructions, affaires...
  56. Résultat n°56

    1920-1927

    Date

    1920-1927

    Cote

    M/9135

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Faits de grèves
    • Grèves et réunions syndicalistes par périodes
    • 1920-1927
  57. Résultat n°57
    Tentative générale de grève du 30 novembre 1938

    30 medias

    Tentative générale de grève du 30 novembre 1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9136

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Grèves
    • Faits de grèves
    • Grèves et réunions syndicalistes par périodes
    • Tentative générale de grève du 30 novembre 1938
  58. Résultat n°58

    Syndicats professionnels, rapports annuels

    Date

    1890-1902

    Cote

    M/9137

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Relations avec les syndicats
    • Syndicats professionnels, rapports annuels
  59. Résultat n°59

    Syndicats professionnels, sociétés coopératives, banques populaires, associations patrons-ouvriers

    Date

    1880-1890

    Cote

    M/9138

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Relations avec les syndicats
    • Syndicats professionnels, sociétés coopératives, banques...
  60. Résultat n°60

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
  61. Résultat n°61

    Fonctionnement du service

    Date

    1916-1939

    Cote

    M/9364

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Main d'œuvre et bourse du travail
    • Office et bureaux de placement
    • Office départemental du placement et de la main d'oeuvre
    • Fonctionnement du service
  62. Résultat n°62

    Instruction et circulaires

    Date

    1902-1939

    Cote

    M/9379

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Instruction et circulaires
  63. Résultat n°63

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
  64. Résultat n°64

    Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Date

    1900-1913

    Cote

    M/9382

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
  65. Résultat n°65

    Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Date

    1900-1913

    Cote

    M/9382

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux et statistiques
    • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
  66. Résultat n°66

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    M/9383/2

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1914-1919
  67. Résultat n°67

    1925

    Date

    1925

    Cote

    M/9384

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1925
  68. Résultat n°68

    1926-1932

    Date

    1926-1932

    Cote

    M/9385

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1926-1932
  69. Résultat n°69

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/9386

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1933-1936
  70. Résultat n°70

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/9387

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1937
  71. Résultat n°71

    1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9388

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1938
  72. Résultat n°72

    Horaires du travail

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/9389

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Horaires du travail
  73. Résultat n°73

    Ouvroirs, orphelinats

    Date

    1928-1939

    Cote

    M/9390

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Ouvroirs, orphelinats
  74. Résultat n°74

    Recensement des établissements

    Date

    1924

    Cote

    M/9391

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Recensement des établissements
  75. Résultat n°75

    Enquêtes

    Date

    1926-1938

    Cote

    M/9393

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Enquêtes
  76. Résultat n°76

    1932-1939

    Date

    1932-1939

    Cote

    M/9395

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Chômage
    • Affaires diverses (dont demandes d'allocations)
    • 1932-1939
  77. Résultat n°77

    Organisation de la Nation pour le temps de guerre

    Date

    1931

    Cote

    M/9396

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Organisation de la Nation pour le temps de guerre
  78. Résultat n°78

    Premier trimestre

    Date

    1933

    Cote

    M/9397

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux et statistiques
    • Accidents du travail dans le Calvados
    • 1933
    • Premier trimestre
  79. Résultat n°79

    Deuxième trimestre

    Date

    1933

    Cote

    M/9399

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux et statistiques
    • Accidents du travail dans le Calvados
    • 1933
    • Deuxième trimestre
  80. Résultat n°80

    Troisième trimestre

    Date

    1933

    Cote

    M/9400

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux et statistiques
    • Accidents du travail dans le Calvados
    • 1933
    • Troisième trimestre