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Résultats de la recherche

  • 1

    de AA à EZ

    Date

    1953-1985

    Cote

    3083W/22-3083W/161

    • Contexte : Préfecture, direction des libertés publiques et de...

    • Registres des certificats d'immatriculation du Calvados
    • de AA à EZ

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des titres

  • 2

    de A à Z

    Date

    1950-1972

    Cote

    3083W/1-3083W/22

    • Contexte : Préfecture, direction des libertés publiques et de...

    • Registres des certificats d'immatriculation du Calvados
    • de A à Z

    Producteur :

    Préfecture, direction des libertés publiques et de la réglementation, bureau des titres

  • 3

    1947

    Date

    1947

    Cote

    11W/16/2

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Infractions
    • 1947

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 4

    Véhicules gazogènes, équipement

    Date

    1939-1947

    Cote

    11W/1/1

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Véhicules : surveillance, recensement et réquisitions
    • Véhicules gazogènes, équipement

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 5

    mai à décembre

    Cote

    11W/16/1

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Infractions
    • 1946
    • mai à décembre

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 6

    Enregistrement et infractions

    Date

    1940-1946

    Cote

    24W/3

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Autorisations de circuler
    • Enregistrement et infractions

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 7

    janvier à avril

    Cote

    11W/15

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Infractions
    • 1946
    • janvier à avril

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 8

    Réquisition de véhicules et dotation des équipes de secours

    Date

    1941-1946

    Cote

    24W/14

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Réquisition
    • Réquisition de véhicules et dotation des équipes de...

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 9

    juin à septembre

    Cote

    11W/13

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Infractions
    • 1945
    • juin à septembre

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)

     

  • 10

    Autorisations accordées par la Feldkommandantur

    Date

    1941-1945

    Cote

    11W/6

    • Contexte : Circulation et réquisitions de véhicules pendant la...

    • Circulation
    • Autorisations accordées par la Feldkommandantur

    Producteur :

    Archives du service automobile de la préfecture.
    Versements du du bureau de la sécurité routière et de la circulation (Direction de la Réglementation et des libertés publiques) : du 30 juillet 1946 (11W) et du 21 avril 1948 (24W)