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Archives communales du Mesnil-Patry

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Date

1682-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Patry.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Patry ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 décembre 1977, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Le Mesnil-Patry (Calvados ; jusqu'en 2016)

Contributions

Cote/Cotes extrêmes

196EDT/11

Date

1803-1816

Présentation du contenu

- Contributions directes : foncière (1792), personnelle, mobilière, somptuaire (1792-1812),

- Etats dechangements à opérer sur les matrices (an XII-1816).