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Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1654 à 2490, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 2 et 3, 1883 et 1887), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6559 à 6611.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance entre les ministres, l'intendant de la Généralité et le subdélégué relative à la réclamation de particuliers afin de solder les indemnités de terrains dues aux propriétaires dépossédés pour la construction du magasin à poudre, à l'envoi des procès-verbaux, aux observations faites sur la demande d'un état général et nominatif de tous les propriétés auxquels l'emplacement et la construction du magasin à poudre a fait éprouver des pertes, à l'envoi des procès-verbaux d'estimation du dommage que la construction du magasin à poudre a causé et requêtes de propriétaires.
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