Délibérations du conseil municipal (novembre 1855-juin 1888)

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Archives communales de Danvou-La-Ferrière

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Archives communales de Danvou-La-Ferrière

Mots clés lieux

Danvou-la-Ferrière (Calvados ; 1973-2016)

La-Ferriere-Duval

Origine

Fusion-association, par l'arrêté du 30 décembre 1972, des communes de Danvou et de La Ferriere-Duval sous le nom de Danvou-La-Ferrière, transformée en fusion simple par l'arrêté du 29 juillet 1977.

Mots clés lieux

La Ferrière-Duval (Calvados ; jusqu'en 1972)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal (novembre 1855-juin 1888)

Cote/Cotes extrêmes

178EDT/12/1

Date

1855-1888

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, encore conservés en mairie (1888-1972), ont été microfilmés (2MI/DM/416) puis numérisés.

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