Octobre 1791-octobre 1792

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Archives communales de Ranville

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Archives communales de Ranville

Mots clés lieux

Ranville (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1891-1980) encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/432 (1891-1920) et 2MI/DM/433 (1920-1980).

Octobre 1791-octobre 1792

Cote/Cotes extrêmes

189EDT/1/2

Date

1791-1792

Présentation du contenu

Manque le folio 1.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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