Budget primitif 1991

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3285W - Service territoires

Déplier tous les niveaux

3285W - Conseil départemental ; Service des territoires

Cote/Cotes extrêmes

3285W/1 - 3285W/32

Date

1982-2008

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

aménagement du territoire

Service des territoires (anciennement affaires communales)

Administration

Orientations budgétaires

Budget primitif 1991

Cote/Cotes extrêmes

3285W/8

Date

1990, 1991

Présentation du contenu

Clôture d'exercice, situations, décisions modificatives, rapports, correspondance

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