Aide à la recherche

3282W - Conseil départemental du Calvados, Direction des affaires immobilières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3282W/1-3282W/152

Date

1793-2003

Origine

Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et Moyens, Direction des bâtiments, service immobilier.

Histoire de la conservation

Récupéré en 2018 en vrac dans les sous-sols d'un bâtiment du Conseil départemental devant faire l'objet de travaux, le versement 3282W a fait l'objet d'un classement par la société Pro-Archives System en 2019.

Modalités d'entrées

Versement du 26/03/2019.

Présentation du contenu

Ce versement comprend quelques dossiers de travaux mais concerne en priorité les ventes, cessions et acquisitions de terrains par le Conseil départemental.

Autre instrument de recherche

Sur l'historique des bâtiments départementaux peuvent être consultés :

- pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale : l'inventaire de la sous-série 4N ;

- pour la période 1945-1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après 1945 ;

- pour la période postérieure aux années 1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après la décentralisation.

Date

-

Présentation du contenu

Classement par ordre alphabétique des communes

Date

-

"Montaure" ; prés "de Bas" et "Nicolle", ferme et terrains ; terrains : demande d'intérêt, location, vente

Cote/Cotes extrêmes

3282W83

Date

1953-1966

Présentation du contenu

Acte de cession, baux, délibérations de la commissions départementales, état des intérêts dus, fiche d'évaluation du bien, état des lieux, affiche, correspondance. Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.