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Affaires militaires

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Cote/Cotes extrêmes

C/1654-C/2490; C/6559-C/6611 ; C/6855

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1654 à 2490, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 2 et 3, 1883 et 1887), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6559 à 6611.

Mots clés lieux

Cherbourg (Manche)

1787-1789

Cote/Cotes extrêmes

C/1730

Date

1787-1789

Présentation du contenu

Correspondance entre le contrôleur-général, le ministre, l'intendant de la Généralité, le directeur du vingtième et le subdélégué concernant le mémoire concernant les terrains nécessaires pour la construction du fort, l'avis du contrôleur-général annonçant que le roi accorde une allocation pour la construction du fort, aux renseignements donnés par le subdélégué sur la valeur des terrains à exproprier, au mémoire d'évaluation du terrain, au refus fait par les propriétaires dans une réunion de consentir à céder au roi leurs terrains.