Sous-série 1M : Administration générale du département

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Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

1800-1913

Cote/Cotes extrêmes

M/16200

Date

1800-1913

Présentation du contenu

Police générale : plaintes (an XI) ; Police politique, commune de Verson (1815) ; police du culte (1836) ; Surveillance des voies ferrées (1913)

Droit d'octroi (1806-1820) ; Ville de Caen ; Impositions des communes.

Circonscriptions électorales (1821-1823) ; Instructions sur la manière de procéder des scrutateurs ; Élections cantonales scrutin de ballottage

Cafés, concerts (1875-1877) ; Voyage à Cherbourg du Président de la République.  ;

Concours pour l'emploi d'architecte départemental. 

Syndicat : Autonomie du Service vicinal.

Préfecture : Finances. Personnel. Affaires traitées par le Conseil de préfecture (1820-1825).