Déplier tous les niveaux
Sous-série 1M - Fonds du cabinet du préfet (inventaire rétroconverti)
Histoire de la conservation
L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.
Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.
Affaires traitées par le cabinet du préfet
Dossiers divers à réintégrer
1800-1913
Police générale : plaintes (an XI) ; Police politique, commune de Verson (1815) ; police du culte (1836) ; Surveillance des voies ferrées (1913)
Droit d'octroi (1806-1820) ; Ville de Caen ; Impositions des communes.
Circonscriptions électorales (1821-1823) ; Instructions sur la manière de procéder des scrutateurs ; Élections cantonales scrutin de ballottage
Cafés, concerts (1875-1877) ; Voyage à Cherbourg du Président de la République. ;
Concours pour l'emploi d'architecte départemental.
Syndicat : Autonomie du Service vicinal.
Préfecture : Finances. Personnel. Affaires traitées par le Conseil de préfecture (1820-1825).