Archives communales de Méry-Corbon

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Date

1592-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Méry-Corbon.

Modalités d'entrées

Les archives de Méry-corbon ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 2 septembre 1975, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Documents en relation

5E/14 : Délibération des paroissiens pour la défense de leurs biens communs et marais (1781).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/681 (an IX-1828), 2MI/DM/682 (1832-1880).

août 1864-1880

Cote/Cotes extrêmes

45EDT/2/1

Date

1864-1880

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)