1595-1987
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Martin-de-Fontenay ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 novembre 1977, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 15 janvier 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Remembrement de 1946-1948 (sections A, B, C, E, H, I), section AB (1962), tableau d'assemblage et section E2 (1967), section ZA (1971), lotissement (s.d.).
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