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Archives communales de Rumesnil

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Rumesnil.

Biographie ou Histoire

Les communes desGroiselliers et Saint-Gilles-de-Livet sont réunies à Rumesnilpar ordonnance du 7 avril 1840.

Modalités d'entrées

Les archives de Rumesnil ont fait l'objet d'un dépôt effectué aux Archives du Calvados le 2 juin 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Rumesnil.

Mots clés lieux

Rumesnil (Calvados)

an XIII-1900

Cote/Cotes extrêmes

422EDT/21

Date

1804-1900

Présentation du contenu

- Nominations de répartiteurs (1855-1891), mandements (an XIII-1863),

- Matrices de rôles : foncière (an XIV-1818), personnelle, mobilière (an XIII-1818), portes et fenêtres (1807),

- Patentes (1810, 1852), états de changements à opérer sur les matrices (an XIII-1818), états du montant des rôles (1851-1900).