Novembre 1843-août 1887

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Vieux-Bourg

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Vieux-Bourg

Mots clés lieux

Vieux-Bourg (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations (1843-1935) ont été microfilmés (2MI/DM/342).

Novembre 1843-août 1887

Cote/Cotes extrêmes

86EDT/1/5

Date

1843-1887

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.