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3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

cadastre

Mots clés typologiques

plan cadastral

Cahagnes

Cote/Cotes extrêmes

3248W/460

Date

1956 - 1998

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

60 planches: Plans renouvelés pour 1956: TA1, TA2, sections AB, AB1 Plans mis à jour pour 1967: TA, sections A1, A2, B, C, D, E, F1, F2, G, H, I1, I2, K, L1, L2 Plans remembrés pour 1976: sections YA, YB, YC, YD, YE, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, ZW, ZX, ZY Plans remembrés pour 1986: sections ZO-ZT, ZP1 Plans remembrés pour 1998: sections YK, YL, YM, YN, YO, YP, YR, YS Deux plans remembrés pour 1986 de la commune d'Amaye-sur-Seulles, section ZA avec extension sur Cahagnes, section YN n°1 Plan remembré pour 1986 de la commune d'Amaye-sur-Seulles, section ZB avec extension sur Cahagnes, section YN n°2 Plan remembré pour 1986 de la commune d'Amaye-sur-Seulles, section ZE avec extension sur Cahagnes, sections YH n°3 à 11 et YI n°1 Plan remembré pour 1986 de la commune d'Amaye-sur-Seulles, section ZH avec extension sur Cahagnes, section YI n° 2 à 4

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux

Cahagnes (Calvados)