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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série 1J et Nouvacq ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice,les  hôpitaux et les communes.

Blainville : chemin dit de Dessous les Coteaux. Procès de la commune contre un particulier qui a annexé le chemin

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1032

Date

1864

Modalités d'entrées

30/05/1973 : Don docteur Gosselin (documents retrouvés dans les papiers de l'abbé Alix)

Notes

Description présente dans l'IR "Papiers du Dr Gosselin"

Mots clés lieux

Blainville-sur-Orne (Calvados)