F/4551-F/4568 - Chartrier familial de Lyée de Belleau (Notre-Dame-de-Courson, Le Mesnil-Simon)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

Famille établie à Notre-Dame-de-Courson.

Modalités d'entrées

Don des Archives Nationales en 1987.

1765-1826

Cote/Cotes extrêmes

F/4554

Date

1765-1826

Présentation du contenu

Autorisations de résidence (an IX-an X) ; copies des séquestres révolutionnaires tirées de la série Q des A. D. du Calvados (1791-an IV, avec un original) ; pièces jointes concernant des titres immobiliers, particulièrement le séquestre de la ferme de la Varende (1765-an VIII) ; ventes de meubles en la maison d'habitation de Courson (an II) ; procès-verbaux de vente des biens saisis et quittances des acquéreurs (an III-an IV) ; indemnisation des ventes révolutionnaires (1825-1826) ; acquêts  de biens immobiliers, avec titres joints (1768-1846 ; ferme du Manoir de Belleau) ; varia : correspondance reçue (1787-1790 ; chapelle de Belleau).