un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Origine
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1792-1984) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/132 (1792-mai 1912) et 2MI/DM/133 (juin 1912-juin 1984). Voir également 476EDT/18/15.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et décrets (folios 1 à 32), enregistrement des livrets d’ouvriers (folios 342, 1836-1839). A signaler : baux du presbytère (folios 339, an III), enregistrement des apports de céréales (folios 355, an II).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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