Dossier du 4 janvier 2012

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3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions et commissions permanentes ; enregistrements audio et vidéo

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Conseil départemental du Calvados : dossiers des sessions et des commissions permanentes

Cote/Cotes extrêmes

3254W/1-3254W/186

Date

1982-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Conseil départemental du Calvados

Modalités d'entrées

Versement, octobre 2017

Mots clés matières

administration départementale

Sessions du conseil général du Calvados : procès-verbaux, délibérations

2013

Dossier du 4 janvier 2012 - 2013

Cote/Cotes extrêmes

3254W/65

Date

Entre le 10 novembre 2012 et le 04 février 2013

Origine

Délibérations, Pocés verbal du 10/12/2012
Budget primitif, Dossier du Président du 4/02/2013

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