Etats de section [s.d.] ; procès-verbal de délimitation du territoire (1827) ; procès-verbal de division du territoire en sections (1831) ; procès-verbal de classification du territoire (1833)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Torteval-Quesnay

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Torteval, puis Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval (Calvados ; jusqu'en 1974)

Contributions

Etats de section [s.d.] ; procès-verbal de délimitation du territoire (1827) ; procès-verbal de division du territoire en sections (1831) ; procès-verbal de classification du territoire (1833)

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/11/1

Date

1827-1833

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.