Septembre 1788-1792

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Archives communales de Sassy

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Archives communales de Sassy

Mots clés lieux

Sassy (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du Conseil municipal

Présentation du contenu

Le registre couvrant les années 1871-1886 n'a pas été retrouvé en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés ; ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/383 (1788-1871, 1887-1988).

Septembre 1788-1792

Cote/Cotes extrêmes

296EDT/1/1

Date

1788-1792

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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