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Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/631 (1855-1913) et 2MI/DM/632 (1914-1938, 1947-1991).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec (à la fin du registre) : enregistrement des passeports (an VIII-août 1807). Couverture : aveu rendu au seigneur d’Epaney par Guillaume Le Faulx, bourgeois de Caen, de 27 acres de terres (30 juin 1643) ; fragment d‘aveu (19 décembre 15 ??).
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