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Archives communales de Magny-le-Freule

Déplier tous les niveaux

Date

1620-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Magny-le-Freule.

Modalités d'entrées

Les archives de Magny-le-Freule ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados effectués les 2 juillet 1975 et 20 juillet 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Magny-le-Freule.

Mots clés lieux

Magny-le-Freule (Calvados ; jusqu'en 2016)

1847-1980

Cote/Cotes extrêmes

42EDT/38

Date

1847-1980

Présentation du contenu

Alignements et autorisations de voirie (1863-1904) ; notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance d'un chemin rural (1890) ; reconnaissance, classement des chemins (1847-1897) ; traverse de Magny-le-Freule : plan d'alignement, nivellement (1892) ; entretien, construction des chemins (1858-1980) ; aliénations, ventes, échanges de terrains, chemins, terres (1853-1866).