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Archives communales de Géfosse-Fontenay

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Date

1823-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Géfosse-Fontenay.

Biographie ou Histoire

Géfosse et Fontenay-sur-le-Vey ont été réunis sous le nom de Fontenay-sur-le-Vey, par décret du 16 janvier 1861.

Histoire de la conservation

Mairie sinistrée en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Géfosse-Fontenay ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 septembre 1974, 9 mars 2001 et 3 octobre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Géfosse-Fontenay.

Mots clés lieux

Géfosse-Fontenay (Calvados)

Contributions

Cote/Cotes extrêmes

34EDT/14

Date

1896-1983

Présentation du contenu

- Matrices générales (1962-1981).

- Rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimulées incorporées (1931-1944).

- Rôle de la taxe municipale sur les chiens (1896).

- Patente (1949).

- Taxe sur les chiens, chevaux... (1931-1944).

- Etats du montant des rôles (1940-1980).

- Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1946-1958).

- Bouilleurs de cru (1937-1948).

- Cabine téléphonique (1949-1983).