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Archives communales de Rosel

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Date

1635-2001

Origine

Mairie de Rosel.

Modalités d'entrées

Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.

Mots clés lieux

Rosel (Calvados)

1949-1992

Cote/Cotes extrêmes

595EDT/36

Date

1949-1992

Présentation du contenu

- Tribunaux de commerce (1950-1958) ; prud'hommes (1957-1992) ; propriété forestière (1986-1992).

- Avec procès-verbaux. Chambre d'agriculture (1981-1989) ; chambre de métiers (1983-1992) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1949-1989) ; conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (1965-1984) ; conseil d'administration de la sécurité sociale et des allocations familiales (1962-1983).