Archives communales de Lion-sur-Mer

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

Les archives communales de Lion-sur-Mer ont fait l'objet de dépôts aux Archives du Calvados les 12 février 1974 et 18 juillet 2012, en application des articles L 212-11 et L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Si le fonds est relativement complet, la perte de trois registres de délibérations (1790-1792, 1793-1795, 1827-1850) est à déplorer. Ceux-ci sont mentionnés dans un procès-verbal de récolement dressé en 1859 (828EDT/3/5). Ce dernier mentionne déjà l'absence de registres paroissiaux pour la période 1784-1792 (lacune comblée par la collection du greffe du tribunal). L'absence de listes électorales antérieures à 1944 est à souligner (lacune en partie comblée par les listes électorales conservées dans les fonds de la préfecture, série M).

Autre instrument de recherche

L'inventaire effectué suite au premier dépôt (39EDT/1/1-28/3) est devenu caduc.

Mots clés lieux

Histoire de la conservation

Le procès-verbal de récolement des archives conservées en mairie du 25 octobre 1859 mentionne l'existence de trois registres de délibérations (1790-92, 96 pages, 1793-1795 200 pages et 1827-1850) qui n'ont pas été retrouvés. G. Besnier confirmait leur présence en mairie en 1912 dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communale, Département du Calvados (Caen, 1912, page 91).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1850-2002), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1241 (1850-1910), 2MI/DM/1242 (1910-1959), 2MI/DM/1243 (1960-1981) et 2MI/DM/1244 (1981-2002).

30 mars 1893-30 juin 1910

Cote/Cotes extrêmes

828EDT/2/1

Date

1893-1910