Archives communales de Rumesnil

Déplier tous les niveaux

Date

1603-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Rumesnil.

Biographie ou Histoire

Les communes desGroiselliers et Saint-Gilles-de-Livet sont réunies à Rumesnilpar ordonnance du 7 avril 1840.

Modalités d'entrées

Les archives de Rumesnil ont fait l'objet d'un dépôt effectué aux Archives du Calvados le 2 juin 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Rumesnil.

Mots clés lieux

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Cote/Cotes extrêmes

422EDT/20

Date

1823-1914

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)