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Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

Mots clés lieux

Courseulles-sur-Mer (Calvados)

1728-1884

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/34

Date

1728-1884

Présentation du contenu

- Contrat de l'aumône faite aux pauvres par Jacques-Joseph de Bellemare-Val-Hébert, seigneur de Courseulles (1728),

- Bureau de bienfaisance : budgets, chapitres additionnels (1827-1884), comptes (1826-1860), arrêtés du conseil de préfecture (1824-1884), procès-verbal de clôture des registres de dépenses (1825-1826).