Archives notariales de Saint-Sylvain

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Présentation du contenu

Répertoires (1791-1959), tables (1687-1935), minutes (1792-1941), dossiers de clients (1764-1938).
Les minutes postérieures à 1942 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1 mai 1889-8 janvier 1914

Cote/Cotes extrêmes

8E/173/1

Date

1889-1914