Etats de sections (s.d.)

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Archives communales de Mesnil-Clinchamps

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Archives communales de Mesnil-Clinchamps

Date

1668-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mesnil-Clinchamps.

Modalités d'entrées

Les archives deMesnil-Clinchamps ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 24 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016)

Cadastre

Etats de sections (s.d.)

Cote/Cotes extrêmes

410EDT/13

Date

1828-1834

Présentation du contenu

Reliés avec : procès-verbal d'expertise cadastrale (1834), procès-verbal de division du territoire en sections (1831), procès-verbal de délimitation du territoire (1828).

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