Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel politique nommé (1800-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2M/1-158 ; N/100-103 ; M continue

Date

1799-1942

Description physique

208 articles, 20 ml

Présentation du contenu

La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archives nationales (sous-série F1B).

La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.

Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.

La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).

L'inventaire décrit également les dossiers issus de la série M continue qui n'ont pas été recotés lors du classement de la sous-série 2M et plusieurs dossiers de la série N continue qui relèvent des mêmes thématiques.

Autre instrument de recherche

Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.

Mots clés matières

1844-1890

Cote/Cotes extrêmes

2M/53

Autres Cotes

M/15M/17M/20M/23M/57 (Ancienne cote)

Date

1844-1890

Présentation du contenu

LEVARDOIS, Casimir (20 avril 1844) LEBLOND (nomination collective, 19 août 1848) LAIR (19 août 1848) DENNEVILLE, Louis (19 août 1848) DEMORIEUX (nomination collective, 23 août 1848) DHUMEZ, Louis (16 février 1849) VALOT (19 décembre 1851) ONFROY DE BRÉVILLE, Raymond (22 janvier 1852) COINZE, Jean (27 février 1855) VAN ACKERE DE STALINS, Désiré (17 décembre 1856) GERVAIS, Charles (10 mars 1857) LEGRAND, Alexandre (13 août 1861) ENTRAIGUES, Charles (24 octobre 1861) PASANT-DUCLOS, Raimond (9 eptembre 1863) HUTIN, Dominique (30 novembre 1863) ARODES DE TAILLY (4 février 1865) DU ROZET (20 avril 1868) NYER (30 janvier 1869) GHEERBREANT, Albert (16 mars 1870) BLANCHE, Raymond (31 janvier 1870) SALLES, Léon (31 janvier 1870) TRAVERS, Charles (16 mars 1870) BOUQUEREL, Gabriel (18 juin 1873) COPPINGER, Adrien (1er février 1875) LEBLOND, Ernest (15 janvier 1878) LANGLOIS, Louis (12 avril 1879) BUCQUET, Théodore (3 juin 1880) POISSON, René (22 décembre 1884) MEIGNAN (12 mars 1887) TRUC, Paul (20 juin 1888) CAUCHY, Adolphe (20 juin 1888) L'HERMITTE, Pierre-Emmanuel (9 juillet 1890)