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Archives communales du Breuil-en-Auge

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Date

1601-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Breuil-en-Auge.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion des communes du Breuil et d'Ecorcheville (ordonnance du 28 novembre 1827).

Modalités d'entrées

Les archives du Breuil-en-Auge ont fait l'objet de deux  dépôts aux Archives du Calvados effectués les 28 mai 1980 et 4 avril 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne tous les documents déposés par la commune du Breuil-en-Auge.

Mots clés lieux

Le Breuil-en-Auge (Calvados)

1884-1994

Cote/Cotes extrêmes

354EDT/89

Date

1884-1994

Présentation du contenu

- Elections politiques : procès-verbaux. Référendums (1945-1969) ; présidentielles (1965-1974) ; sénatoriales (1928-1970) ; législatives (1928-1973) ; cantonales et conseil d'arrondissement (1928-1976).

- Municipalité. Procès-verbaux d'élection, démission, nomination, bulletins de vote, tableau nominatif (1929-1971).

- Elections socio-professionnelles. Listes électorales et procès-verbaux : tribunaux de commerce (1884-1959) ; chambre de commerce (1929-1970) ; chambre d'agriculture (1964-1976) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1949-1973) ; caisse primaire de sécurité sociale et allocations familiales (1955-1962) ; mutualité sociale agricole (1965-1971). Listes électorales : chambre des métiers (1932-1965) ; propriété forestière (1966).

- Personnel communal (1919-1965).