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Archives communales de Saint-Etienne-la-Thillaye

Déplier tous les niveaux

Date

1614-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Biographie ou Histoire

Saint-Cloud est réuni à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Etienne-la-Thillaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 4 juillet 1974, 12 janvier 1994 et 19 février 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Mots clés lieux

Saint-Etienne-la-Thillaye (Calvados)

1927-1962

Cote/Cotes extrêmes

642EDT/32

Date

1927-1962

Présentation du contenu

- Chambre de commerce (1951-1958) ; liste consulaire (1959) ; tribunaux de commerce (1951-1958) ; chambre de métiers (1932-1962).

- Avec des procès-verbaux : chambre d'agriculture (1927-1959) ; tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1959) ; conseil d'administration de la sécurité sociale et des allocations familiales (1947-1962).