Comptes de gestion (1835-1872), arrêtés du conseil de préfecture (1835-1840)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

Mots clés lieux

Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)

Baynes

Origine

Les communes de La Haye-Piquenot, Notre-Dame-de-Blagny et Saint-Laurent-du-Rieu sont réunies à Baynes (ordonnance du 4 décembre 1831). La commune de Baynes est réunie à celle de Sainte Marguerite-d'Elle par l'arrêté préfectoral du 27 janvier 1965 et le décret du 29 mars 1966.

Mots clés lieux

Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)

Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

Comptes de gestion (1835-1872), arrêtés du conseil de préfecture (1835-1840)

Cote/Cotes extrêmes

819EDT/72/14

Date

1835-1840

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.