Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   12 medias

   Litteau

   Date

   1934 - 1982

   Cote

   3248W/69

   • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

   • Litteau

   Producteur :

   Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2. Résultat n°2

   1975-1979

   Date

   1975-1979

   Cote

   1854W/372

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Litteau
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1975-1979

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
3. Résultat n°3

   1974-1978

   Date

   1974-1978

   Cote

   1854W/369

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Litteau
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1974-1978

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
4. Résultat n°4

   Propriétaires de A à Z

   Date

   1935-1975

   Cote

   1854W/155

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Litteau
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1935-1975
   • Propriétaires de A à Z

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
5. Résultat n°5

   Comptes supprimés

   Date

   1935-1975

   Cote

   1854W/156

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Litteau
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1935-1975
   • Comptes supprimés

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
6. Résultat n°6

   

   41 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1934

   Cote

   3P/4862

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
7. Résultat n°7

   

   135 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1934

   Cote

   3P/4860

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
8. Résultat n°8

   

   254 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1832-1913

   Cote

   3P/4859

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
9. Résultat n°9

   

   58 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/4861

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Litteau
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
10. Résultat n°10

    

    90 medias

    état de section

    Date

    1832

    Cote

    3P/4858

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • état de section
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Section C2 de Mis-Harand

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section C2 de Mis-Harand
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Section C1 de Mis-Harand

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section C1 de Mis-Harand
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B d' Hérouville

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section B d' Hérouville
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
17. Résultat n°17

    

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/4857

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire

Retour au formulaire