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3 449 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3401W/84 - de 1 à 92

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Pont-l'Evêque
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992 - 2000
    • 1992
    • 3401W/84 - de 1 à 92

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2

    1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Cote

    1919W/64

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1968)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1963
    • 1951
    • 1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    3401W/90 - de 236 à 380

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/90 - de 236 à 380

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    3401W/89 - de 76 à 235

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/89 - de 76 à 235

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    3401W/63 - de 191 à 350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/63 - de 191 à 350

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    3401W/62 - de 1 à 190

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/62 - de 1 à 190

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    3401W/88 - de 1 à 75

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 1 à 75

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  8. Résultat n°8

    3401W/91 - de 381 à 447

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/91 - de 381 à 447

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    3401W/64 - de 351 à 400

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/64 - de 351 à 400

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    3401W/80 - de 67 à 238

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/80 - de 67 à 238

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    3401W/79 - de 1 à 66

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/79 - de 1 à 66

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  12. Résultat n°12

    1985 : année lacunaire

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1985 : année lacunaire

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    3401W/54 - de 169 à 314

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/54 - de 169 à 314

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14

    3401W/81 - de 239 à 296

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/81 - de 239 à 296

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    3401W/53 - de 1 à 168

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/53 - de 1 à 168

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    Avant 1945

    Cote

    3Q/SUPP/25

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Etat du mobilier annexé aux déclarations de successions...
    • Avant 1945

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    3401W/59 - de 1 à 102

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/59 - de 1 à 102

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  18. Résultat n°18

    3401W/86 - de 101 à 188

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/86 - de 101 à 188

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    3401W/88 - de 293 à 345

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 293 à 345

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    3401W/87 - de189 à 292

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/87 - de189 à 292

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement