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3 449 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3401W/84 - de 1 à 92

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Pont-l'Evêque
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992 - 2000
    • 1992
    • 3401W/84 - de 1 à 92

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2

    1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Cote

    1919W/64

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1968)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1963
    • 1951
    • 1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    3401W/90 - de 236 à 380

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/90 - de 236 à 380

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    3401W/89 - de 76 à 235

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/89 - de 76 à 235

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    3401W/63 - de 191 à 350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/63 - de 191 à 350

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    3401W/62 - de 1 à 190

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/62 - de 1 à 190

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    3401W/88 - de 1 à 75

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 1 à 75

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  8. Résultat n°8

    3401W/91 - de 381 à 447

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/91 - de 381 à 447

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    3401W/64 - de 351 à 400

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/64 - de 351 à 400

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    3401W/80 - de 67 à 238

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/80 - de 67 à 238

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    3401W/79 - de 1 à 66

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/79 - de 1 à 66

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  12. Résultat n°12

    1985 : année lacunaire

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1985 : année lacunaire

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    3401W/54 - de 169 à 314

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/54 - de 169 à 314

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14

    3401W/81 - de 239 à 296

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/81 - de 239 à 296

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    3401W/53 - de 1 à 168

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/53 - de 1 à 168

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    Avant 1945

    Cote

    3Q/SUPP/25

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Etat du mobilier annexé aux déclarations de successions...
    • Avant 1945

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    3401W/59 - de 1 à 102

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/59 - de 1 à 102

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  18. Résultat n°18

    3401W/86 - de 101 à 188

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/86 - de 101 à 188

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    3401W/88 - de 293 à 345

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 293 à 345

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    3401W/87 - de189 à 292

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/87 - de189 à 292

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    3401W/85 - de 1 à 100

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/85 - de 1 à 100

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    3401W/60 - de 103 à 203

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/60 - de 103 à 203

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  23. Résultat n°23

    3401W/61 - de 204 à 290

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/61 - de 204 à 290

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  24. Résultat n°24

    3401W/16 - de D à L

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/16 - de D à L

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  25. Résultat n°25

    3401W/ 17 - de M à Z

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/ 17 - de M à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    3401W/ 35 - de K à Z

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1992
    • 3401W/ 35 - de K à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  27. Résultat n°27

    3401W/ 34 - de A à J

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1992
    • 3401W/ 34 - de A à J

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  28. Résultat n°28

    3401W/15 - de A à C

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/15 - de A à C

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    Bureau de Vassy

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vassy

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    Bureau du Bény-Bocage

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau du Bény-Bocage

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    3401W/65 de 1 à 159

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/65 de 1 à 159

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  32. Résultat n°32

    3401W/40 de 301 à 436

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/40 de 301 à 436

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  33. Résultat n°33

    3401W/38 de 1 à 180

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/38 de 1 à 180

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  34. Résultat n°34

    3401W/39 de 181 à 300

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/39 de 181 à 300

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    3401W/ 67 de 311 à 448

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/ 67 de 311 à 448

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    3401W/66 de 160 à 310

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/66 de 160 à 310

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    An XIII-1903

    Date

    1804-1903

    Cote

    167J/16

    • Contexte : 167J - Chartrier de Meslay

    • Familles Jarrige de La Morelie et Ternaux
    • An XIII-1903
  38. Résultat n°38

    1920-1931 (volume n°19)

    Cote

    1940W/533

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Tables des successions
    • 1920-1931 (volume n°19)

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    1871 - 1943

    Date

    1871-1943

    Cote

    3Q/SUPP/20

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Successions vacantes : registre de recettes
    • 1871 - 1943

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    Registre de recette des actes civils publics, registre de formalité transcription des actes translatifs de propriété d'immeubles, registre de recette des actes sous signatures privées portant baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, registre de recette des actes de signature sous signatures privées, actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, registre de formalité des saisies et des dénonciations des saisies immobilières, sommier des biens ecclésiastiques séquestrés, registre de recette des actes des huissiers et des officiers ministériels, registre de recette des déclarations de mutation par décès, sommier des immeubles de l'Etat affectés aux différents services publics, table alphabétique des successions et des absences, impôt de solidarité nationale, république islamique de la Mauritanie, république soudanaise.

    Date

    1883-1963

    Cote

    1940W/1-1940W/774

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Enregistrement des actes et des successions
    • Liste des versements de l'enregistrement
    • Registre de recette des actes civils publics, registre...