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3 449 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3401W/84 - de 1 à 92

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Pont-l'Evêque
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992 - 2000
    • 1992
    • 3401W/84 - de 1 à 92

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2

    1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Cote

    1919W/64

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1968)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1963
    • 1951
    • 1er novembre 1951 - 31 décembre 1951

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    3401W/90 - de 236 à 380

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/90 - de 236 à 380

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    3401W/89 - de 76 à 235

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/89 - de 76 à 235

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    3401W/63 - de 191 à 350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/63 - de 191 à 350

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    3401W/62 - de 1 à 190

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/62 - de 1 à 190

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    3401W/88 - de 1 à 75

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 1 à 75

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  8. Résultat n°8

    3401W/91 - de 381 à 447

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1992
    • 3401W/91 - de 381 à 447

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    3401W/64 - de 351 à 400

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1991
    • 3401W/64 - de 351 à 400

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    3401W/80 - de 67 à 238

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/80 - de 67 à 238

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    3401W/79 - de 1 à 66

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/79 - de 1 à 66

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  12. Résultat n°12

    1985 : année lacunaire

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1985 - 2000
    • 1985 : année lacunaire

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    3401W/54 - de 169 à 314

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/54 - de 169 à 314

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14

    3401W/81 - de 239 à 296

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/81 - de 239 à 296

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    3401W/53 - de 1 à 168

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/53 - de 1 à 168

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    Avant 1945

    Cote

    3Q/SUPP/25

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Etat du mobilier annexé aux déclarations de successions...
    • Avant 1945

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    3401W/59 - de 1 à 102

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/59 - de 1 à 102

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  18. Résultat n°18

    3401W/86 - de 101 à 188

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/86 - de 101 à 188

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    3401W/88 - de 293 à 345

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/88 - de 293 à 345

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    3401W/87 - de189 à 292

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/87 - de189 à 292

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    3401W/85 - de 1 à 100

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1992
    • 3401W/85 - de 1 à 100

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    3401W/60 - de 103 à 203

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/60 - de 103 à 203

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  23. Résultat n°23

    3401W/61 - de 204 à 290

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991 - 2000
    • 1991
    • 3401W/61 - de 204 à 290

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  24. Résultat n°24

    3401W/16 - de D à L

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/16 - de D à L

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  25. Résultat n°25

    3401W/ 17 - de M à Z

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/ 17 - de M à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    3401W/ 35 - de K à Z

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1992
    • 3401W/ 35 - de K à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  27. Résultat n°27

    3401W/ 34 - de A à J

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1992
    • 3401W/ 34 - de A à J

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  28. Résultat n°28

    3401W/15 - de A à C

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/15 - de A à C

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    Bureau de Vassy

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vassy

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    Bureau du Bény-Bocage

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau du Bény-Bocage

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    3401W/65 de 1 à 159

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/65 de 1 à 159

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  32. Résultat n°32

    3401W/40 de 301 à 436

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/40 de 301 à 436

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  33. Résultat n°33

    3401W/38 de 1 à 180

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/38 de 1 à 180

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  34. Résultat n°34

    3401W/39 de 181 à 300

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/39 de 181 à 300

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    3401W/ 67 de 311 à 448

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/ 67 de 311 à 448

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    3401W/66 de 160 à 310

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1992
    • 3401W/66 de 160 à 310

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    An XIII-1903

    Date

    1804-1903

    Cote

    167J/16

    • Contexte : 167J - Chartrier de Meslay

    • Familles Jarrige de La Morelie et Ternaux
    • An XIII-1903
  38. Résultat n°38

    1920-1931 (volume n°19)

    Cote

    1940W/533

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Tables des successions
    • 1920-1931 (volume n°19)

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    1871 - 1943

    Date

    1871-1943

    Cote

    3Q/SUPP/20

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Successions vacantes : registre de recettes
    • 1871 - 1943

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    Registre de recette des actes civils publics, registre de formalité transcription des actes translatifs de propriété d'immeubles, registre de recette des actes sous signatures privées portant baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce ou de clientèle, registre de recette des actes de signature sous signatures privées, actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, registre de formalité des saisies et des dénonciations des saisies immobilières, sommier des biens ecclésiastiques séquestrés, registre de recette des actes des huissiers et des officiers ministériels, registre de recette des déclarations de mutation par décès, sommier des immeubles de l'Etat affectés aux différents services publics, table alphabétique des successions et des absences, impôt de solidarité nationale, république islamique de la Mauritanie, république soudanaise.

    Date

    1883-1963

    Cote

    1940W/1-1940W/774

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Enregistrement des actes et des successions
    • Liste des versements de l'enregistrement
    • Registre de recette des actes civils publics, registre...
  41. Résultat n°41
    1887-1902

    203 medias

    1887-1902

    Date

    1887-1902

    Cote

    2484W/75

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trévières
    • Tables des successions
    • 1887-1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  42. Résultat n°42
    1888-1904

    203 medias

    1888-1904

    Date

    1888-1904

    Cote

    2484W/382

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caumont-l'Eventé
    • Tables des successions
    • 1888-1904

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  43. Résultat n°43

    30 décembre 1889 - 24 juillet 1890

    Date

    1889-1990

    Cote

    3Q/432

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1869 - 1900
    • 30 décembre 1889 - 24 juillet 1890

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  44. Résultat n°44
    1892-1904

    111 medias

    1892-1904

    Date

    1892-1904

    Cote

    3Q/SUPP/169

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Tables des successions
    • 1892-1904

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  45. Résultat n°45
    1895 - 1903

    90 medias

    1895 - 1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    3Q/6353

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Tables des successions
    • 1895 - 1903

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  46. Résultat n°46
    1895 - 1909

    201 medias

    1895 - 1909

    Date

    1895-1909

    Cote

    3Q/7608

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Tables des successions
    • 1895 - 1909

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  47. Résultat n°47
    1897 - 1902

    190 medias

    1897 - 1902

    Date

    1897-1902

    Cote

    3Q/3790

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Tables des successions
    • 1897 - 1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  48. Résultat n°48
    1898 - 1919

    201 medias

    1898 - 1919

    Date

    1898-1919

    Cote

    3Q/5638

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Mézidon
    • Tables des successions
    • 1898 - 1919

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  49. Résultat n°49
    1899-1901 (volume n°17)

    136 medias

    1899-1901 (volume n°17)

    Date

    1899-1901

    Cote

    1940W/531

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Tables des successions
    • 1899-1901 (volume n°17)

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  50. Résultat n°50
    1899-1906

    190 medias

    1899-1906

    Date

    1899-1906

    Cote

    2484W/986

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Tables des successions
    • 1899-1906

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  51. Résultat n°51

    Registres des déclarations de succession (enregistrement de Caen, d'Argences, de Douvres-la-Délivrande, de Villers-Bocage), Registre d'extraits d'actes civils publics, baux sous seing privé, registres d'extraits de mutation de fonds de commerce, extraits d'actes notariés, table alphabétique des successions et des absences.

    Date

    1899-1968

    Cote

    1919W/1-1919W/931

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Enregistrement des actes et des successions
    • Liste des versements de l'enregistrement
    • Registres des déclarations de succession (enregistrement...
  52. Résultat n°52
    1900-1912

    165 medias

    1900-1912

    Date

    1900-1912

    Cote

    3Q/SUPP/170

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Dozulé
    • Tables des successions
    • 1900-1912

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  53. Résultat n°53
    1900-1910

    192 medias

    1900-1910

    Date

    1900-1910

    Cote

    3Q/SUPP/300

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Tables des successions
    • 1900-1910

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  54. Résultat n°54

    22 septembre 1900 - 7 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    2484W/788

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 22 septembre 1900 - 7 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  55. Résultat n°55

    10 octobre 1900 - 7 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/7222

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1871 - 1901
    • 10 octobre 1900 - 7 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  56. Résultat n°56

    Volume 4 : 18 septembre 1900 au 1er juin 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/110

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899-1929
    • Volume 4 : 18 septembre 1900 au 1er juin 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  57. Résultat n°57

    13 août 1900 - 17 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/3725

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Dozulé
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1870 - 1901
    • 13 août 1900 - 17 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  58. Résultat n°58

    17 août 1900 - 3 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    1919W/244

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1931
    • 17 août 1900 - 3 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  59. Résultat n°59

    1er décembre 1900 - 8 juin 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/SUPP/378

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 1er décembre 1900 - 8 juin 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  60. Résultat n°60

    Volume 4 : 31 décembre 1900 au 21 octobre 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/73

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Mézidon
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1898-1929
    • Volume 4 : 31 décembre 1900 au 21 octobre 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  61. Résultat n°61

    15 novembre 1900 - 18 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/8289

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1898 - 1930
    • 15 novembre 1900 - 18 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  62. Résultat n°62

    Volume 5 : 1er juin 1901 au 15 mai 1902

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/111

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899-1929
    • Volume 5 : 1er juin 1901 au 15 mai 1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  63. Résultat n°63

    11 août 1900 - 10 janvier 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/6819

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 11 août 1900 - 10 janvier 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  64. Résultat n°64

    10 septembre 1900 - 10 avril 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    2484W/27

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trévières
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1934
    • 10 septembre 1900 - 10 avril 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  65. Résultat n°65

    Volume 4 : 21 août 1900 au 10 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/158

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900-1930
    • Volume 4 : 21 août 1900 au 10 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  66. Résultat n°66

    16 août 1900 - 18 juin 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    2484W/137

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Balleroy
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 -1934
    • 16 août 1900 - 18 juin 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  67. Résultat n°67

    23 août 1900 - 3 mai 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    2484W/328

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caumont-l'Eventé
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1898 - 1929
    • 23 août 1900 - 3 mai 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  68. Résultat n°68

    25 août 1900 - 5 avril 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3Q/7722

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1873 - 1901
    • 25 août 1900 - 5 avril 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  69. Résultat n°69

    1er décembre 1913 - 18 décembre 1914

    Date

    1913-1814

    Cote

    1919W/156

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1930
    • 1er décembre 1913 - 18 décembre 1914

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  70. Résultat n°70

    12 octobre 1900 - 11 février 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    1919W/129

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1930
    • 12 octobre 1900 - 11 février 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  71. Résultat n°71

    Volume 5 : 23 novembre 1900 au 24 juillet 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/25

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Orbec
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899-1939
    • Volume 5 : 23 novembre 1900 au 24 juillet 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  72. Résultat n°72

    Volume 3 : 30 août 1900 au 26 août 1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    3270W/2

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1899-1934
    • Volume 3 : 30 août 1900 au 26 août 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  73. Résultat n°73
    1901-1915

    204 medias

    1901-1915

    Date

    1901-1915

    Cote

    3Q/9043

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Tables des successions
    • 1901-1915

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  74. Résultat n°74
    1901-1913

    192 medias

    1901-1913

    Date

    1901-1913

    Cote

    2484W/251

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Balleroy
    • Tables de successions
    • 1901-1913

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  75. Résultat n°75
    1901-1909

    91 medias

    1901-1909

    Date

    1901-1909

    Cote

    2592W/7

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Tables des successions
    • 1901-1909

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  76. Résultat n°76

    8 janvier 1901 - 12 avril 1901

    Date

    1901

    Cote

    2484W/789

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 8 janvier 1901 - 12 avril 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  77. Résultat n°77

    19 juillet 1901 - 11 juillet 1904

    Date

    1901-1904

    Cote

    2484W/779

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées dans d'autres bureaux et transmises...
    • 19 juillet 1901 - 11 juillet 1904

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  78. Résultat n°78

    13 avril 1901 - 3 septembre 1901

    Date

    1901

    Cote

    2484W/790

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 13 avril 1901 - 3 septembre 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  79. Résultat n°79

    7 décembre 1901 - 2 avril 1902

    Date

    1901-1902

    Cote

    2484W/792

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 7 décembre 1901 - 2 avril 1902

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  80. Résultat n°80

    3 septembre 1901 - 7 décembre 1901

    Date

    1901

    Cote

    2484W/791

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 3 septembre 1901 - 7 décembre 1901

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement