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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maisons d’arrêt
Cote
4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Prisons
  • Maisons d’arrêt
Résultat n°2

Assistance publique
Cote
4L/19, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Assistance et Prévoyance
  • Assistance publique
Résultat n°3

Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés et maisons religieuses. Enregistrement des passeports. Pétitions
Cote
4L/18, 4L/15 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Cultes
  • Correspondance générale. Etats des abbayes, prieurés...
Résultat n°4

Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre judiciaire, mandats délivrés, greffiers du Tribunal, formation du tribunal de commerce, suppression des carcans et des fourches patibulaires
Cote
4L/17, 4L/14 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Justice
  • Installation des juges de paix, dépenses de l’ordre...
Résultat n°5

Ecoles
Cote
4L/16, 4L/13 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Instruction publique
  • Ecoles
Résultat n°6

Correspondance général et ouverture d'un canal
Cote
4L/15, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Travaux publics
  • Correspondance général et ouverture d'un canal
Résultat n°7

Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement des gendarmes (an II)
Cote
4L/14, 4L/12 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Dépôts d’armes. Correspondance et états. Traitement...
Résultat n°8

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)
Cote
4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
Résultat n°9

Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre 1790-3 décembre 1790), Crouay (20 juillet 1791) et Juaye (10 octobre 1791-17 septembre 1793)
Cote
4L/12, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bayeux (Calvados), Crouay (Calvados), Juaye-Mondaye (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Affaires communales
  • Affaires communales concernant Bayeux (13 novembre...
Résultat n°10

Dépenses publiques
Cote
4L/11, 4L/10 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Dépenses publiques
Résultat n°11

Commerce et industrie
Cote
4L/10, 4L/9 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°12

Agriculture
Cote
4L/9, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
Résultat n°13

Population, subsistance
Cote
4L/8, 4L/8 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Population, subsistance
Résultat n°14

Police, sûreté
Cote
4L/7, 4L/7 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°15

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons
Cote
4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Tableau contenant les membres composant les autorités...
Résultat n°16

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°17

Entre le district, le gouvernement, les municipalités et l’administration militaire
Cote
4L/4, 4L/4 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district, le gouvernement, les municipalités...
Résultat n°18

Correspondance
Cote
4L/3, 4L/3 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance
Résultat n°19

Avec le Département et les autorités
Cote
4L/2, 4L/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Avec le Département et les autorités
Résultat n°20

Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ; extraits du registre de délibérations du Conseil général du Calvados et procès-verbaux de séances (1790-1792)
Cote
4L/1, 4L/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Généralités
  • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  • Accusés de réception du Bulletin des lois (an III) ;...
Résultat n°21

Mai 1791-février 1792
Cote
1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Mai 1791-février 1792
Résultat n°22

Octobre 1790-septembre 1791
Cote
1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-septembre 1791
Résultat n°23

Octobre 1790-août 1793
Cote
1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-août 1793
Résultat n°24

[1 mai 1790-?]
Cote
1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)
 Date
[1790-?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • [1 mai 1790-?]
Résultat n°25

Etats des chevaux, par cantons et communes
Cote
1L/348, 1L/356 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Etats des chevaux, par cantons et communes
Résultat n°26

Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement, subsistances, commerce, sûreté, armes et poudres, convois militaires, etc
Cote
1L/347, 1L/355 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Enregistrement des commissions de visites ; approvisionnement,...
Résultat n°27

Enregistrement des volontaires pour former les compagnies territoriales du district
Cote
1L/346, 1L/354 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires militaires
  • Enregistrement des volontaires pour former les compagnies...
Résultat n°28

Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
Cote
1L/345, 1L/353 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
Résultat n°29

Enregistrement des déclarations des créanciers des émigrés
Cote
1L/344, 1L/352 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Enregistrement des déclarations des créanciers des...
Résultat n°30

Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
Résultat n°31

Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°32

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°33

Enregistrement des certificats de résidence délivrés
Cote
1L/340, 1L/349 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Affaires de police
  • Enregistrement des certificats de résidence délivrés
Résultat n°34

4 frimaire-12 germinal an III
Cote
1L/339, 1L/348 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 4 frimaire-12 germinal an III
Résultat n°35

1er germinal an II-24 brumaire an III
Cote
1L/338, 1L/347 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 1er germinal an II-24 brumaire an III
Résultat n°36

1er mai 1793-30 ventôse an II
Cote
1L/337, 1L/346 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 1er mai 1793-30 ventôse an II
Résultat n°37

14 mars 1792-29 avril 1793
Cote
1L/336, 1L/345 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 14 mars 1792-29 avril 1793
Résultat n°38

7 janvier 1792-14 mars 1792
Cote
1L/335, 1L/344 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 7 janvier 1792-14 mars 1792
Résultat n°39

30 décembre 1790-21 décembre 1791
Cote
1L/334, 1L/343 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 30 décembre 1790-21 décembre 1791
Résultat n°40

5 août-29 décembre 1790
Cote
1L/333, 1L/342 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis, arrêtés et ordonnances sur requêtes pris en séance...
  • 5 août-29 décembre 1790