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158 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)

Date

1790-1795

Cote

4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux

Date

an II-an III

Cote

4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)

Résultat n°3

États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival

Date

1791-1795

Cote

4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce

Date

1791-1793

Cote

4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries

Date

1793-1796

Cote

4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement

Date

1792-1796

Cote

4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

Date

1790-1795

Cote

4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Correspondance, biens communaux

Date

1793-1795

Cote

4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Commerce et industrie

Date

an II

Cote

4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Enquêtes sur les animaux ruraux

Date

an II

Cote

4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Haras, chevaux et juments poulinières

Date

an II-an III

Cote

4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux

Date

1793-1795

Cote

4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Réquisitions

Date

1793-1795

Cote

4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Dénombrements de population : correspondance

Date

1793-1795

Cote

4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Comités de surveillance

Date

an II-an III

Cote

4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Sociétés populaires

Date

an II-an III

Cote

4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités

Date

1792-1795

Cote

4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

Date

1790-1795

Cote

4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

Date

an III-an IV

Cote

4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

Date

an III-an IV

Cote

4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Ville et canton de Lisieux

Date

an II-an III

Cote

4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

Résultat n°22

D'Abenon à Vieux-Pont

Date

1791-1795

Cote

4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Généralités

Date

1791-1794

Cote

4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

Date

1790-1796

Cote

4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Pétitions, rapports et délibérations

Date

an II-an III

Cote

4L/112, 4L/101 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Correspondance active et passive des Représentants du Peuple, du Comité de Salut Public et de Sûreté Générale

Date

an II

Cote

4L/111, 4L/100 (Ancienne cote)

Résultat n°27

an III-an IV

Date

an III-an IV

Cote

4L/110, 4L/99 (Ancienne cote)

Résultat n°28

1793-an II

Date

1793-1794

Cote

4L/109, 4L/98 (Ancienne cote)

Résultat n°29

1792

Date

1792

Cote

4L/108, 4L/97 (Ancienne cote)

Résultat n°30

1790-1791

Date

1790-1791

Cote

4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Extrait du registre de délibération du Conseil général du District

Date

1790-1792

Cote

4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique

Date

an II

Cote

1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques

Date

1792-1795

Cote

1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé

Date

1790-1792

Cote

1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder

Date

1790

Cote

1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

Date

1790-1791

Cote

1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

Résultat n°37

Registre d’ordre des pétitions

Date

1790-1794

Cote

1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Arrêtés départementaux pris sur pétitions

Date

an III-an IV

Cote

1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Délibérations et arrêtés

Date

an II-an IV

Cote

1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Arrêtés pris sur pétitions

Date

1790-1793

Cote

1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)