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158 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

4 septembre 1790-27 septembre 1792
Cote
1L/1139, 1L/1141 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 4 septembre 1790-27 septembre 1792
Résultat n°2

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°3

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°4

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°5

Extrait du registre de délibération du Conseil général du District
Cote
4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
Résultat n°6

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°7

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°8

1790-1791
Cote
4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1790-1791
Résultat n°9

Juillet-octobre 1790
Cote
1L/1118, 1L/1120 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Juillet-octobre 1790
Résultat n°10

Octobre 1790-janvier 1791
Cote
1L/1119, 1L/1121 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Octobre 1790-janvier 1791
Résultat n°11

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé
Cote
1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
Résultat n°12

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Biens et domaines nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Résultat n°13

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder
Cote
1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
Résultat n°14

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°15

Registre d’ordre des pétitions avec dates et observations. Police civile et militaire, affaires ecclésiastiques
Cote
1L/1184, 1L/1185 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Registre d’ordre des pétitions avec dates et observations....
Résultat n°16

Juillet 1790-avril 1792
Cote
1l/1148, 1L/1149 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Transcription des requêtes et des arrêtés départementaux....
  • Juillet 1790-avril 1792
Résultat n°17

11 septembre 1790-20 brumaire an II
Cote
1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
  • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
Résultat n°18

Correspondance active de Bisson, administrateur des Ponts et Chaussées
Cote
1L/1130, 1L/1132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de Bisson, administrateur des...
Résultat n°19

Journal des recettes
Cote
1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Journal des recettes
Résultat n°20

Registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre des pétitions
Résultat n°21

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies
Cote
4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
  • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
Résultat n°22

Procès-verbaux des séances du Conseil Général et du Directoire du District
Cote
1L/1145, 1L/1146 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du Conseil Général et du...
Résultat n°23

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°24

Arrêtés portant délivrance de mandats
Cote
1L/188, 1L/184 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Lisieux
  • Arrêtés portant délivrance de mandats
Résultat n°25

D'Abenon à Vieux-Pont
Cote
4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • D'Abenon à Vieux-Pont
Résultat n°26

Généralités
Cote
4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Généralités
Résultat n°27

19 janvier 1791-29 mai 1792
Cote
1L/194, 1L/190 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 19 janvier 1791-29 mai 1792
Résultat n°28

Juin 1791-janvier 1792
Cote
1L/1161, 1L/1162 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Juin 1791-janvier 1792
Résultat n°29

Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce
Cote
4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Justice
  • Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir...
Résultat n°30

Janvier 1791-février 1792
Cote
1L/1120, 1L/1122 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lettres patentes et proclamations...
  • Janvier 1791-février 1792
Résultat n°31

États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival
Cote
4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Culte
  • États des rentes dues pour fondations : réponse au...
Résultat n°32

Registre d’inscription des jurés
Cote
1L/1192, 1L/1193 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Registre d’inscription des jurés
Résultat n°33

29 mai 1792-28 novembre 1792
Cote
1L/195, 1L/191 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 29 mai 1792-28 novembre 1792
Résultat n°34

Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Cote
1L/1194, 1L/1195 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Résultat n°35

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement
Cote
4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires militaires
  • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
Résultat n°36

28 novembre 1792-18 avril 1793
Cote
1L/196, 1L/192 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur requêtes, district de Lisieux
  • 28 novembre 1792-18 avril 1793
Résultat n°37

Janvier-juillet 1792
Cote
1L/1162, 1L/1163 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Janvier-juillet 1792
Résultat n°38

Juillet-octobre 1792
Cote
1L/1163, 1L/1164 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Juillet-octobre 1792
Résultat n°39

Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices, charges, cautionnements et autres créances exigibles sur l’Etat
Cote
1L/1193, 1L/1194 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices,...
Résultat n°40

27 septembre 1792-25 septembre 1793
Cote
1L/1140, 1L/1142 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du District
  • 27 septembre 1792-25 septembre 1793