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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°2

Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux
Cote
4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Assistance et prévoyance
  • Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets,...
Résultat n°3

États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival
Cote
4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Culte
  • États des rentes dues pour fondations : réponse au...
Résultat n°4

Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce
Cote
4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Justice
  • Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir...
Résultat n°5

Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries
Cote
4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Travaux publics et transport
  • Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et...
Résultat n°6

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement
Cote
4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires militaires
  • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
Résultat n°7

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies
Cote
4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
  • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
Résultat n°8

Correspondance, biens communaux
Cote
4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires communales
  • Correspondance, biens communaux
Résultat n°9

Commerce et industrie
Cote
4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°10

Enquêtes sur les animaux ruraux
Cote
4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Enquêtes sur les animaux ruraux
Résultat n°11

Haras, chevaux et juments poulinières
Cote
4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Haras, chevaux et juments poulinières
Résultat n°12

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Cote
4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Résultat n°13

Réquisitions
Cote
4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Réquisitions
Résultat n°14

Dénombrements de population : correspondance
Cote
4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Population
  • Dénombrements de population : correspondance
Résultat n°15

Comités de surveillance
Cote
4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de surveillance
Résultat n°16

Sociétés populaires
Cote
4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Sociétés populaires
Résultat n°17

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°18

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°19

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°20

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
Résultat n°21

Ville et canton de Lisieux
Cote
4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Ville et canton de Lisieux
Résultat n°22

D'Abenon à Vieux-Pont
Cote
4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • D'Abenon à Vieux-Pont
Résultat n°23

Généralités
Cote
4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Généralités
Résultat n°24

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°25

Pétitions, rapports et délibérations
Cote
4L/112, 4L/101 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Enregistrement des pétitions
  • Pétitions, rapports et délibérations
Résultat n°26

Correspondance active et passive des Représentants du Peuple, du Comité de Salut Public et de Sûreté Générale
Cote
4L/111, 4L/100 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance active et passive des Représentants...
Résultat n°27

an III-an IV
Cote
4L/110, 4L/99 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • an III-an IV
Résultat n°28

1793-an II
Cote
4L/109, 4L/98 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1793-an II
Résultat n°29

1792
Cote
4L/108, 4L/97 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1792
Résultat n°30

1790-1791
Cote
4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Correspondance
  • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
  • 1790-1791
Résultat n°31

Extrait du registre de délibération du Conseil général du District
Cote
4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Généralités
  • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
Résultat n°32

Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique
Cote
1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement...
Résultat n°33

Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques
Cote
1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux...
Résultat n°34

Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé
Cote
1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
Résultat n°35

Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder
Cote
1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Clergé
  • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
Résultat n°36

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Biens et domaines nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Résultat n°37

Registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre des pétitions
Résultat n°38

Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Cote
1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Résultat n°39

Délibérations et arrêtés
Cote
1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Délibérations et arrêtés
Résultat n°40

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°41

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°42

11 septembre 1790-20 brumaire an II
Cote
1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
  • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
Résultat n°43

Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement de chevaux fournis
Cote
1L/1226, 1L/1227 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement...
Résultat n°44

Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°45

7 fructidor an II-5 ventôse an IV
Cote
1L/1224, 1L/1225 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
  • 7 fructidor an II-5 ventôse an IV
Résultat n°46

14 pluviôse-4 fructidor an II
Cote
1L/1223, 1L/1224 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
  • 14 pluviôse-4 fructidor an II
Résultat n°47

Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents
Cote
1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
Résultat n°48

19 floréal an III-14 frimaire an IV
Cote
1L/1221, 1L/1222 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
  • 19 floréal an III-14 frimaire an IV
Résultat n°49

21 germinal an II-19 floréal an III
Cote
1L/1220, 1L/1221 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
  • 21 germinal an II-19 floréal an III
Résultat n°50

Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement de la solde des volontaires
Cote
1L/1219, 1L/1220 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement...
Résultat n°51

Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses
Cote
1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
Résultat n°52

Enregistrement des mandats délivrés pour fournitures ou services rendus
Cote
1L/1217, 1L/1218 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour fournitures...
Résultat n°53

Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires pour le recensement des grains
Cote
1L/1216, 1L/1217 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
Résultat n°54

Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement des employés du bureau militaire, pour achat de nourriture et pour la solde des militaires
Cote
1L/1215, 1L/1216 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement...
Résultat n°55

Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route
Cote
1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement de la correspondance active et passive...
Résultat n°56

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°57

Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°58

Délibérations et arrêtés du Directoire du District. Affaires militaires
Cote
1L/1211, 1L/1212 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District....
Résultat n°59

Affaires militaires
Cote
1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Affaires militaires
Résultat n°60

Police civile et militaire
Cote
1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Police civile et militaire
Résultat n°61

Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi que des créanciers d’émigrés
Cote
1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
Résultat n°62

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux
Cote
1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°63

Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les radiations de la liste des émigrés
Cote
1L/1206, 1L/1207 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les...
Résultat n°64

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°65

26 prairial an III-8 ventôse an IV
Cote
1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
Résultat n°66

18 octobre 1793-15 fructidor an II
Cote
1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
Résultat n°67

Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
Cote
1L/1202, 1L/1203 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
Résultat n°68

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°69

an II
Cote
1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an II
Résultat n°70

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°71

Journal des recettes
Cote
1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Journal des recettes
Résultat n°72

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°73

Enregistrement des mandats exécutoires
Cote
1L/1196, 1L/1197 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Enregistrement des mandats exécutoires
Résultat n°74

Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
Cote
1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
Résultat n°75

Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Cote
1L/1194, 1L/1195 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
Résultat n°76

Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices, charges, cautionnements et autres créances exigibles sur l’Etat
Cote
1L/1193, 1L/1194 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices,...
Résultat n°77

Registre d’inscription des jurés
Cote
1L/1192, 1L/1193 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Registre d’inscription des jurés
Résultat n°78

Comptes décadaires
Cote
1L/1191, 1L/1192 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Comptes décadaires
Résultat n°79

Avis du District sur les demandes d’indemnités pour dommages agricoles
Cote
1L/1190, 1L/1191 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Avis du District sur les demandes d’indemnités pour...
Résultat n°80

21 frimaire an III-19 germinal an IV
Cote
1L/1189, 1L/1190 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Agriculture, subsistances : registre d'ordre des pétitions...
  • 21 frimaire an III-19 germinal an IV