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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°2

Pont-l'Evêque
Cote
1L/256, 1L/265 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Pont-l'Evêque
Résultat n°3

12 juillet 1790-14 octobre 1790
Cote
1L/1238, 1L/1238 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement et transcription des Lettres Patentes...
  • 12 juillet 1790-14 octobre 1790
Résultat n°4

26 octobre 1790-23 février 1791
Cote
1L/1239, 1L/1239 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement et transcription des Lettres Patentes...
  • 26 octobre 1790-23 février 1791
Résultat n°5

23 février-25 avril 1791
Cote
1L/1240, 1L/1240 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement et transcription des Lettres Patentes...
  • 23 février-25 avril 1791
Résultat n°6

15 mai-18 juillet 1791
Cote
1L/1241, 1L/1241 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement et transcription des Lettres Patentes...
  • 15 mai-18 juillet 1791
Résultat n°7

23 octobre 1790-5 brumaire an II
Cote
1L/1242, 1L/1242 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets
  • 23 octobre 1790-5 brumaire an II
Résultat n°8

18 frimaire-9 prairial an II
Cote
1L/1243, 1L/1243 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets
  • 18 frimaire-9 prairial an II
Résultat n°9

Correspondance active du Directoire du district avec le Département et avec des particuliers
Cote
1L/1244, 1L/1244 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du Directoire du district avec...
Résultat n°10

Correspondance active avec les municipalités du district, affaires de police civile et militaire
Cote
1L/1245, 1L/1245 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les municipalités du district,...
Résultat n°11

Correspondance active du directoire du district avec le Département
Cote
1L/1246, 1L/1246 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du directoire du district avec...
Résultat n°12

Correspondance active relative aux travaux publics
Cote
1L/1247, 1L/1247 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux travaux publics
Résultat n°13

Correspondance active avec les municipalités du district
Cote
1L/1248, 1L/1248 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec les municipalités du district
Résultat n°14

Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Cote
1L/1249, 1L/1249 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Résultat n°15

Correspondance active avec différentes autorités constituées et particuliers du District
Cote
1L/1250, 1L/1250 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec différentes autorités constituées...
Résultat n°16

Correspondance avec Pillois, receveur du district
Cote
1L/1251, 1L/1251 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec Pillois, receveur du district
Résultat n°17

Correspondance active avec différents départements et districts
Cote
1L/1252, 1L/1252 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec différents départements...
Résultat n°18

Correspondance active de l’agent national près le district, avec les Comités de Salut Public et de Sûreté Générale, ainsi qu’avec la Commission des Subsistances
Cote
1L/1253, 1L/1253 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national près le district,...
Résultat n°19

Correspondance active relative aux impositions et aux finances de l’Etat
Cote
1L/1254, 1L/1254 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux impositions et aux...
Résultat n°20

Correspondance du 2e bureau relative aux biens nationaux, séquestre
Cote
1L/1255, 1L/1255 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance du 2e bureau relative aux biens nationaux,...
Résultat n°21

Correspondance active de l’Agent National près le district, avec les divers comités et commissions établis près de la Convention Nationale et différents Représentants du Peuple, affaires diverses
Cote
1L/1256, 1L/1256 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’Agent National près le district,...
Résultat n°22

Correspondance active de l’Agent National avec différentes autorités constituées, affaires diverses
Cote
1L/1257, 1L/1257 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’Agent National avec différentes...
Résultat n°23

Correspondance active de l’Agent National avec les agents nationaux et municipalités de son ressort, affaires diverses
Cote
1L/1258, 1L/1258 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’Agent National avec les...
Résultat n°24

Correspondance active relative aux affaires militaires
Cote
1L/1259, 1L/1259 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux affaires militaires
Résultat n°25

Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du Conseil Général
Cote
1L/1260, 1L/1261 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Procès verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du Conseil...
Résultat n°26

Enregistrement des délibérations et arrêtés des Représentants du Peuple
Cote
1L/1261, 1L/1262 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Procès verbaux des séances
  • Enregistrement des délibérations et arrêtés des Représentants...
Résultat n°27

12 août 1790-22 août 1792
Cote
1L/1262, 1L/1263 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 12 août 1790-22 août 1792
Résultat n°28

22 août 1792-29 juillet 1793
Cote
1L/1263, 1L/1264 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 22 août 1792-29 juillet 1793
Résultat n°29

13 mai 1793-9 floréal an II
Cote
1L/1264, 1L/1265 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 13 mai 1793-9 floréal an II
Résultat n°30

19 floréal an II-23 brumaire an III
Cote
1L/1265, 1L/1266 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 19 floréal an II-23 brumaire an III
Résultat n°31

19 brumaire-4 thermidor an III
Cote
1L/1266, 1L/1267 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 19 brumaire-4 thermidor an III
Résultat n°32

16 germinal an III-17 ventôse an IV
Cote
1L/1267, 1L/1268 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Affaires diverses
  • 16 germinal an III-17 ventôse an IV
Résultat n°33

1er octobre 1790-10 novembre 1792
Cote
1L/1268, 1L/1269 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 1er octobre 1790-10 novembre 1792
Résultat n°34

10 novembre 1792-13 août 1793
Cote
1L/1269, 1L/1270 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 10 novembre 1792-13 août 1793
Résultat n°35

14 août 1793-14 ventôse an II
Cote
1L/1270, 1L/1271 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 14 août 1793-14 ventôse an II
Résultat n°36

15 ventôse an II-23 vendémiaire an III
Cote
1L/1271, 1L/1272 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 15 ventôse an II-23 vendémiaire an III
Résultat n°37

24 vendémiaire-19 thermidor an III
Cote
1L/1272, 1L/1273 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 24 vendémiaire-19 thermidor an III
Résultat n°38

21 thermidor an III-30 germinal an IV
Cote
1L/1273, 1L/1274 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 21 thermidor an III-30 germinal an IV
Résultat n°39

25 thermidor an II-2 vendémiaire an IV
Cote
1L/1274, 1L/1275 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Subsistances : arrêtés pris sur pétitions
  • 25 thermidor an II-2 vendémiaire an IV
Résultat n°40

3 vendémiaire-28 germinal an IV
Cote
1L/1275, 1L/1276 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Subsistances : arrêtés pris sur pétitions
  • 3 vendémiaire-28 germinal an IV