Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Date
2017-2020
Cote
14T/16/490/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
2017-2020
14T/16/490/1
2007-2016
14T/16/501/1
2004-2015
14T/16/333
1961 - 2003
3248W/262
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2001
126FI/1
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1972-1982
1494W/8
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1494W/8
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/640
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18683
1962-1971
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1913-1966
3P/2290
1911-1966
3P/2292
1955-1963
14T/31/243
1953-1962
4E/10130
1949-1961
1946-1959
1545W/47
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