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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiment : travaux, acquisitions d'immeubles, remise au domaine, transformations, plan

Date

1848-1911

Cote

1Z/2158

Résultat n°2

Tribunal civil

Date

1799-1844

Cote

1Z/889

Résultat n°3

2010

Date

2010

Cote

3394W/76

Résultat n°4

2008-2011

Date

2008-2011

Cote

3394W/75

Résultat n°5

1975-2008

Date

1975-2008

Cote

3394W/74

Résultat n°6

1985-2003

Date

1985-2003

Cote

3394W/73

Résultat n°7

1974-1976

Date

1974-1976

Cote

1076W/90

Résultat n°8

1978-1980

Date

1978-1980

Cote

1076W/90

Résultat n°9

Dossiers 5237BP, 5290BP, 5397BP

Date

-

Cote

926W/63

Résultat n°10
Plan de l'ancienne chapelle avec notice historique

7 medias

Plan de l'ancienne chapelle avec notice historique

Date

1843

Cote

3V/42

Résultat n°11
Plan avec toisé et estimation des bâtiments

6 medias

Plan avec toisé et estimation des bâtiments

Date

an III

Cote

3V/39

Résultat n°12

1851-1914

Date

1851-1914

Cote

3V/25​

Résultat n°13

an XIII-1850

Date

an XIII-1850

Cote

3V/24

Résultat n°14
Projet de l'établissement de la gendarmerie et du tribunal de commerce dans les bâtiments de l'ancienne préfecture (1840) ; Tribunal de commerce (1813-1857) : travaux, changement du local pour la tenue des audiences

3 medias

Projet de l'établissement de la gendarmerie et du tribunal de commerce dans les bâtiments de l'ancienne préfecture (1840) ; Tribunal de commerce (1813-1857) : travaux, changement du local pour la tenue des audiences

Date

1813- 1857

Cote

4N/116, N/2871 (Ancienne cote)

Résultat n°15
Tribunal de première instance : réparations, restauration de la salle des pas perdus, réclamation, construction de la salle des témoins, réparations et fournitures

4 medias

Tribunal de première instance : réparations, restauration de la salle des pas perdus, réclamation, construction de la salle des témoins, réparations et fournitures

Date

1808- 1901

Cote

4N/115, N/2869 ; N/2914 (Ancienne cote)

Résultat n°16
Installation dans les bâtiments de l'ancien évêché, acquisition de l'hôtel de Cussy, vente et location de l'ancienne sous-préfecture, inventaire et achats de mobilier, travaux, échanges d'immeuble entre le département et la ville de Bayeux, illuminations

2 medias

Installation dans les bâtiments de l'ancien évêché, acquisition de l'hôtel de Cussy, vente et location de l'ancienne sous-préfecture, inventaire et achats de mobilier, travaux, échanges d'immeuble entre le département et la ville de Bayeux, illuminations

Date

1800- 1911

Cote

4N/112, N/2871 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Hôtel de ville : salle des pas perdus

Date

1975

Cote

162J/314

Résultat n°18

Bayeux .- Ancien évêché et musée

Date

s.d.

Cote

162J/231

Résultat n°19

Stade, tribunal civil, clinique de Bayeux, expropriation d'un terrain, maison du Gouverneur, postes, hôpital/hospice

Date

1947-1963

Cote

162J/111

Résultat n°20
Autres monuments classés

3 lots 6 medias

Autres monuments classés

Date

1936-1960

Cote

162J/41